Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par MA SOIE auprès de clients, désirant acquérir les produits proposés à la vente par MA SOIE sur le site Internet www.ma-soie.com

GENERALITES

Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent quand vous client passez une commande auprès de MA SOIE sur www.ma-soie.com

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez également que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et les cookies et que vous approuvez l’utilisation de ces données conformément à la politique de confidentialité.

Nous vendons des produits dans différents pays, aussi ces Conditions Générales de Vente sont prévues pour s’appliquer dans le monde entier. Il est toutefois possible que des lois supplémentaires s’appliquent selon le pays où vous vivez. Nous respectons ces lois applicables, et aucune disposition de ces Conditions Générales de Vente ne saurait être perçue comme une limitation de vos droits, si les lois concernées vous offrent des droits plus importants que ceux indiqués dans les conditions présentées ici.

COMMANDES

Lorsque vous recevez une confirmation de commande de notre part, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé. Nous vous recommandons de conserver la confirmation de commande pour tout contact à venir avec nous. Nous pouvons rejeter une commande pour diverses raisons, par exemple si vous fournissez des données personnelles incorrectes ou si vous avez un passif de non-paiement de dettes.

Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. Nous remboursons alors tout montant payé et vous informons de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles.

Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente.

INFORMATIONS CLIENTS

Vous êtes responsable de l’exactitude des données personnelles que vous nous fournissez.

TARIFICATIONS

Les prix indiqués sur le site Web s’appliquent aux commandes passées sur le site Web. Tous les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le site Web et incluent la TVA lorsque cela est précisé (néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peut ne pas s’appliquer à votre achat). Sauf indication contraire sur le site Web, les prix ne comprennent pas les frais de paiement ou d’envoi, qui sont indiqués séparément. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

OFFRES SPECIALES

Nous sommes susceptibles d’offrir ponctuellement, pour des produits spécifiques, des conditions plus favorables que celles indiquées par les Conditions Générales de Vente, par exemple, pour ce qui concerne le droit de rétractation ou les retours gratuits. Ces conditions plus favorables sont valides uniquement pour un temps limité, jusqu’à la rupture de stock des produits concernés, et peuvent être annulées à tout moment. En cas de rétractation, les Conditions Générales de Vente s’appliqueront à nouveau dans leur intégralité.

ENVOIS ET LIVRAISONS

Les produits en stock sont généralement fournis dans les délais indiqués sur le site Web. Le délai de livraison estimé d’une commande est indiqué dans la confirmation de commande.

En cas de non réclamation du colis dans le délai imparti (dépôt chez un commerçant, bureau de poste ….) ou dans le cas d’une erreur sur l’adresse de livraison indiquée par le client : MA SOIE se réserve le droit de facturer à son client la réexpédition du colis. 

MA SOIE n’est pas tenue responsable des retards , des pertes ou des vols de colis commis par la Poste, Mondial Relay ou Chronopost. 

RETOURS

Nous acceptons les retours sous 14 jours, conformément aux dispositions de l’article L221-18 du code de la consommation.

Le ou les articles doivent être neuf, non portés, sans odeurs, non retouchés, non abimés, dans leur intégralité, avec l’ensemble de leurs accessoires, et dans leur emballage d’origine. 

Les frais de retour sont à la charge du client. 

Tout retour de colis nécessite l’accord au préalable de notre boutique par mail : contact@ma-soie.com

Merci de bien vouloir préciser votre numéro de commande, la raison de votre retour ainsi que nous préciser ce que vous désirez (remboursement ou avoir valable 6 mois)

Aucun colis renvoyé sans accord ne sera pris en charge.

Les produits en promotion, retouché ou personnalisé ne sont pas remboursables.  

DROITS DE PROPRIETÉS INTELLECTUELLE

Le site Web et son contenu nous appartiennent ou appartiennent à nos donneurs de licences et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela signifie que les marques, les noms d’entreprises, les noms de produits, les images et les graphismes, la conception du site, sa mise en page et les informations sur les produits, services et d’autres contenus ne doivent pas être copiés ou utilisés sans notre autorisation écrite préalable.